Déposée le 24 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CAE PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MULTI6 »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAE PARTICIPATIONS domicilié(e) 21, rue du Chemin Blanc,91160 CHAMPLAN (dossier no 2392949) - 91160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 945 970 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2392949) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAE PARTICIPATIONS Société anonyme - 21, rue du Chemin Blanc,91160 CHAMPLAN (dossier no 2392949) - 91160 - France - SIREN 382945970
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2392949) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2008 n°2392949 - Publication au BOPI 2008-12-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23
Inscription le 10 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°366674 - Publication au BOPI 2003-03-10
Inscription le 24 mars 2003 - Gage constitué n°367342 - Publication au BOPI 2003-03-24
Inscription le 10 mars 2003 - Changement d'adresse n°366675 - Publication au BOPI 2003-03-10
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Inscription le 4 juillet 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°552769 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Inscription le 4 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°552768 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Errata sur les inscriptions - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Inscription le 5 août 2015 - Erratum;Transmission totale de propriété n°652312 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-05
Boîtes de branchement, de dérivation, de jonction (électricité) ; câbles électriques ; tableaux de commande, de distribution et de connexion (électricité) ; commutateurs ; conduites d'électricité ; appareils et instruments de connexions électriques et électroniques ; connecteurs, connexions, coupleurs (informatique) ; raccordements électriques ; fibres optiques, appareils et instruments d'optique ; émetteurs de signaux électroniques. Télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; télévision par câbles. Consultation en matière d'ordinateur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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